Mentions légales

Mentions légales

Le site internet maternite-gynecologie.robertdebre.aphp.fr refuse toute forme de publicité. Le site n’accueille ni ne reçoit de fonds publicitaires.

La gestion éditoriale

Ce site est destiné à un public très large, d’usagers, de médecins, d’étudiants ou de professionnels de santé.

La gestion éditoriale du site est assurée par le service de gynécologie obstétrique et la direction de la communication de l’hôpital Robert-Debré.

Directeur de publication :

Stéphanie Decoopman, directrice de l’hôpital Robert-Debré.

Responsable de la rédaction :

Pr Olivier Sibony, service de gynécologie obstétrique de l’hôpital Robert-Debré.

Reprise et migration des contenus :

Peggy Gaillard, webmestre.

La conception éditoriale, le suivi et les mises à jour du site sont assurés par la direction de la communication sous l’égide d’un comité éditorial.

L’hébergement

L’hébergement est assuré par l’agence technique de l’informatique de l’AP-HP située :

67, Boulevard Bessières
75017 Paris
Tel. : 01 40 25 38 30

Conduite du projet

La définition et la conception du projet de site internet de l’hôpital Robert-Debré ont été réalisées par le comité éditorial du site web de l’hôpital.

Le développement est assuré par le Centre de Compétences, Travail Collaboratif et Communication de l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (CCTCC).

Supervision

Équipe projet internet et multimédia : Chanfi Maoulida, Stéphanie Gros, Apolline Weber, Anna Despoisse, Joana Séchaud.

Le graphisme

Le graphisme a été réalisé par Mathieu Maré, Frédéric Baqué (CCTCC).

Les droits de reproduction

Tous les contenus présents sur le site de l’hôpital Robert-Debré, Assistance Publique – Hôpitaux de Paris sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur ou par défaut à l’accord de l’AP-HP (art. L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Toute page du site reproduite doit donner l’indication de la source sous la forme « article paru sur le site internet de l’hôpital Robert-Debré ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites.

L’iconographie

Les photos présentes sur le site proviennent de la photothèque de l’AP-HP, de l’hôpital Robert-Debré et de la banque d’images Fotolia. Elles ne peuvent être reproduites sans la mention du copyright. En tout état de cause l’utilisation d’une photographie du site ne peut se faire qu’après accord de la photothèque.

Les dessins, illustrations et iconographies présentes sur les pages du site internet sont protégés par le code de la propriété intellectuelle (art L112-2, art L121-1 et suivants) et ne peuvent faire l’objet d’une reproduction sans autorisation du titulaire des droits d’auteur (art L122-4). En tout état de cause l’utilisation d’un dessin, illustration ou iconographie du site ne peut se faire qu’après accord de la direction de la communication de l’hôpital Robert-Debré.

La protection des données personnelles

Les mentions nominatives présentes sur le site concernent les professionnels de l’AP-HP cités dans le cadre de leur pratique professionnelle au sein de l’institution uniquement. Aucune information relative à l’internaute visitant le site n’est enregistrée.